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Marques déposées par monsieur Francis Decock
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Ag.Sweet-Home.Fr28.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ag.Sweet-Home.Fr28.
Monsieur Francis Decock

Numéro de dépôt :
4650908
Date de dépôt :
26/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2030
Ag.Sweet-Home.Fr28. de Francis Decock

Présentation de la marque Ag.Sweet-Home.Fr28.

Déposée par voie électronique le 26 mai 2020 par monsieur Francis Decock auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ag.Sweet-Home.Fr28. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Francis Decock domicilié(e) 29 ter Rue d'Etampes - 28000 - Chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis Decock domicilié(e) 29 ter Rue d'Etampes - 28000 - Chartres - France.

La marque Ag.Sweet-Home.Fr28. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650908.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ag.Sweet-Home.Fr28. arrivera à expiration en date du 26 mai 2030.

Francis Decock a également déposé les autres marques suivantes : european globe trotter


Monsieur Francis Decock - 29 ter Rue d'Etampes - 28000 - Chartres - France


Monsieur Francis Decock - 29 ter Rue d'Etampes - 28000 - Chartres - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

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